Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALIER
Didier DAMY

Numéro de dépôt :
3814060
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
CAVALIER de Didier DAMY

Présentation de la marque CAVALIER

Déposée le 11 mars 2011 par Didier DAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALIER est expirée depuis le 11 mars 2021.

Didier DAMY a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRANCE , AGRODOR , LE CHALET GOURMAND , MORVANDISES , CUISINE NOTE A NOTE , LE CHALET SUISSE , PATIFINE , CLAIRMOULIN , MORVANDINES , PICANTI


Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.